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Le règlement s'applique à tous les stagiaires, dans les locaux, en atelier bois, sur les chantiers pédagogiques, en entreprise (PFMP) et lors des examens.

Sécurité : les consignes, affichages et instructions des formateurs doivent être scrupuleusement respectés, en particulier sur les machines à bois.

EPI obligatoires en atelier et sur chantier : chaussures de sécurité, casque, gilet haute visibilité, gants adaptés, lunettes, protections auditives, masque anti-poussière, harnais pour les travaux en hauteur. Sans EPI (ou EPI en mauvais état) : accès refusé à la zone de travail.

Accidents : tout accident ou incident, même bénin, est immédiatement signalé au formateur — déclaration sous 48 h ouvrées.

Interdictions strictes : fumer et vapoter dans les locaux ; introduire ou consommer alcool, stupéfiants ou toute substance psychoactive ; se présenter sous leur emprise. Compte tenu des machines dangereuses, tout manquement constitue une faute grave pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive.

Signature à chaque demi-journée (matin + après-midi, pour chaque lieu : salle, atelier, chantier). Toute falsification de signature ou émargement pour un tiers absent est une faute grave.

Ponctualité : arriver quelques minutes avant l'heure — au-delà de 15 minutes de retard, le formateur peut refuser l'accès à la séance. Tout retard est signalé au plus tôt (appel ou WhatsApp).

Absences : toute absence prévisible se demande par écrit au moins 48 h à l'avance, avec justificatif. Absence imprévue : prévenir dès que possible, justificatif sous 48 h. Les absences non justifiées sont signalées aux financeurs et entraînent la suspension de la rémunération.

Le stagiaire est responsable du matériel qui lui est confié : il en prend soin, ne le prête pas à un tiers, et signale immédiatement toute panne, perte ou dégradation. Un matériel non restitué ou dégradé volontairement engage la responsabilité du stagiaire (article 15) et peut donner lieu aux sanctions de l'article 20.

Aucun matériel ne quitte l'atelier ou le chantier sans émargement du registre de prêt.

Tenue et comportement : tenue correcte et adaptée, attitude respectueuse envers formateurs, stagiaires et personnel.

Matériel pédagogique et machines : le stagiaire en prend soin, ne les utilise qu'avec autorisation et après la consigne de sécurité, et signale toute dégradation. Toute dégradation volontaire engage sa responsabilité financière.

Téléphone : usage personnel interdit pendant les séances (théoriques et pratiques) — en atelier, c'est aussi une règle de sécurité. Diffusion de photos/vidéos des chantiers ou personnes : autorisation préalable de la Direction obligatoire.

Respect mutuel : violences, insultes, harcèlement moral ou sexuel et discriminations sont strictement interdits et passibles d'exclusion immédiate.

Congés exceptionnels pour décès (art. L.3142-1) : enfant 5 jours ; conjoint(e)/PACS/concubin(e) 3 j ; père, mère, beaux-parents 3 j ; frère, sœur 3 j ; grands-parents, petits-enfants 1 j — sur justificatif sous 48 h.

Procédure de demande d'absence : formulaire officiel + justificatif → transmission au responsable de formation puis au gérant au moins 48 h avant → décision écrite sous 48 h → archivage au dossier. Formulaires auprès du secrétariat ou par courriel à rh@atigroupe.fr.

Échelle des sanctions (art. 20) : avertissement écrit → blâme (avec information aux financeurs) → exclusion temporaire (8 jours max) → exclusion définitive. Procédure contradictoire conforme aux articles R.6352-4 à R.6352-8.

Délégués des stagiaires : pour toute formation de plus de 500 h, élection d'un délégué titulaire et d'un suppléant entre le 20e et le 40e jour.